Protocoles d’accord de Free Roaming

• Protocole d’accord de Free roaming entre le Gabon et le Congo

Mise en place du Roaming à moindre coût dans la zone Afrique Centrale

• Rapport des travaux atelier sous régional sur le « Roaming » à moindre coût en Afrique Centrale

• Feuille de route pour mise en place du Roaming à moindre coût en Afrique Centrale

• Résolution N° 0009 ARTAC/CR du 05 avril 2019, Portant adoption de la directive relative à l’itinérance mobile internationale au sein des pays de la sous-région Afrique centrale, membre de l’ARTAC.

Coordination des fréquences aux frontières des pays de la Zone Afrique Centrale

• Résolution N°00000004/CR/ARTAC du 07 août 2018 relative à la mise en place des groupes de travail

• PLAN D’ACTIONS ET DE BUDGET ARTAC EXERCICE 2020

• RESOLUTION N°001/ARTAC/CR du 20 février 2020 fixant les modalités de recouvrement des arriérés des cotisations statutaires des membres pour les exercices 2018-2020

• 5ème Session ordinaire de la Conférence des Régulateurs. Kinshasa, RDC, du 19 au 20 février 2020.

• Résolutions N°00000001 et N°00000002 admission de ORTEL et désignation des Responsables de l’ARTAC

• Résolution N°00000004/CR/ARTAC du 07 août 2018 relative à la mise en place des groupes de travail

• Protocole d’accord annexe de à la feuille de route pour la mise en place du roaming à moindre coût en Afrique Centrale

• Feuille de route pour mise en place du roaming à moindre coût en Afrique Centrale

• Résolution N°00000002/CR/ARTAC/ du 07 août 2018 portant désignation des Responsables de l’ARTAC

• Annexe II à la Résolution N°00000004 relative mise en place groupe de travail des questions liées à la coordination des fréquences aux frontières

• Annexe I à la Résolution N°00000004 relative à la mise en place du groupe de travail technique

• Communiqué final Douala.

• Communiqué final Malabo.

• Rapport des Travaux de la quatrième session ordinaire de la Conférence des Régulateurs.

• Recommandations

• Résolution N° 00000003 ARTAC/CR du 07 août 2018. – Portant amendement des statuts de l’Assemblée des Régulateurs des Télécommunications de l’Afrique Centrale (ARTAC).

• Résolution N° 0001 ARTAC/CR du 05 avril 2019. – Portant amendement au règlement intérieur de l’Assemblée des Régulateurs des Télécommunications de l’Afrique Centrale (ARTAC).

• Résolution N° 0003 ARTAC/CR du 05 avril 2019. – Portant adoption du Règlement financier de l’Assemblée des Régulateurs des Télécommunications de l’Afrique Centrale (ARTAC).

• Résolution N° 0004 ARTAC/CR du 05 avril 2019. – Portant adoption du plan d’action et de budget de l’ARTAC pour l’exercice 2019.

• Résolution N° 0009 ARTAC/CR du 05 avril 2019. – Portant adoption de la directive relative à l’itinérance mobile internationale au sein des pays de la sous-région Afrique centrale, membre de l’ARTAC.

• Résolution N° 0010 ARTAC/CR du 05 avril 2019. – Relative à la mise en place d’un groupe de travail chargé de la préparation de la conférence mondiale des Radiocommunications 2019 (CMR-19) pour les pays de la sous-région Afrique centrale.

• Le Secrétariat Permanent